Marque expirée - Marque en non vigueur

Limoncello provençal
fabien barone

Numéro de dépôt :
3676618
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Limoncello provençal de fabien barone

Présentation de la marque Limoncello provençal

Déposée le 15 septembre 2009 par fabien barone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Limoncello provençal »

Le déposant est fabien barone domicilié(e) 5 rue des zephirs - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabien barone domicilié(e) 5 rue des zephirs - 20200 - BASTIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Limoncello provençal est expirée depuis le 15 septembre 2019.

fabien barone a également déposé les autres marques suivantes : Cancun Paradise


fabien barone - 5 rue des zephirs - 20200 - BASTIA - France


fabien barone - 5 rue des zephirs - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634531 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ Provence ”.